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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER
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HOTEL PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL PARTICULIER
LA BRANCHE D'OLIVIER, SARL

Numéro de dépôt :
4043601
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
HOTEL PARTICULIER de LA BRANCHE D\'OLIVIER

Présentation de la marque HOTEL PARTICULIER

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER domicilié(e) ZA DES 3 ROUTES, 16 AVENUE DE L'EUROPE - 49120 - CHEMILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BRANCHE D'OLIVIER, M. HERVE GAMBS domicilié(e) ZA DES 3 ROUTES, 16 AVENUE DE L'EUROPE - 49120 - CHEMILLE - France.

La marque HOTEL PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL PARTICULIER est expirée depuis le 29 octobre 2023.

LA BRANCHE D'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE GRACE , DOMAINE DU CAP , ICE LEMON , EDEN PALACE , ROUGE CARDINAL , HOTEL RIVIERA , JARDIN PRIVé , IRIS ROYAL , ICE LAND , LA PETITE PARFUMERIE


LA BRANCHE D'OLIVIER, SARL - ZA DES 3 ROUTES, 16 AVENUE DE L'EUROPE - 49120 - CHEMILLE - France


LA BRANCHE D'OLIVIER, M. HERVE GAMBS - ZA DES 3 ROUTES, 16 AVENUE DE L'EUROPE - 49120 - CHEMILLE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage.